La CCPS Vie locale Economie Environnement Tourisme Marchés publics Contact
Appels d'offres
Appels d'offres attribués
Trier Titre par ordre décroissant Titre Trier Titre par ordre croissant
Trier Type d'activité par ordre décroissant Type d'activité Trier Type d'activité par ordre croissant
Trier Collectivité concernée par ordre décroissant Collectivité concernée Trier Collectivité concernée par ordre croissant
Trier Procédure employée par ordre décroissant Procédure employée Trier Procédure employée par ordre croissant
Trier Limite de dépôt par ordre décroissant Limite de dépôt Trier Limite de dépôt par ordre croissant
 Action
ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE GENDARMERIESERVICES Communauté de Communes de la Porte du Sundgau Procédure Adaptée 27/09/2010
à 12:00:00
accessibilité de la voirie et des espaces publicsSERVICES Communauté de Communes de la Porte du Sundgau Procédure Adaptée 27/09/2010
à 12:00:00
Accessibilité des bâtiments de 12 communes de la CCPSSERVICES Communauté de Communes de la Porte du Sundgau Procédure Adaptée 01/10/2010
à 12:00:00